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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MORBIHANNAISE DES FERMETURES
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LA MORBIHANNAISE DES FERMETURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MORBIHANNAISE DES FERMETURES
LA MORBIHANNAISE DES FERMETURES S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96644403
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque LA MORBIHANNAISE DES FERMETURES

Déposée le 27 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MORBIHANNAISE DES FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MORBIHANNAISE DES FERMETURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MORBIHANNAISE DES FERMETURES domicilié(e) Z.I. de la POTERIE, 56440 LANGUIDIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 899 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER-EYMIN-SEITE-MOLLIERE AVOCATS - France.

La marque LA MORBIHANNAISE DES FERMETURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644403.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MORBIHANNAISE DES FERMETURES est expirée depuis le 27 septembre 2006.

LA MORBIHANNAISE DES FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : LUMIN AL , M.D.F. , M D F QUATRE SAISONS , NORDIC VITR'


LA MORBIHANNAISE DES FERMETURES S.A.R.L. - Z.I. de la POTERIE, 56440 LANGUIDIC - France - SIREN 339899171


CABINET GRANGER-EYMIN-SEITE-MOLLIERE AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

- Produits en matières plastiques mi-ouvrées; - Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; - Matériaux de construction non métalliques; - Traitement de matériaux

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.